Version définitive du PLU, Arvil 2019
(Site de la Mairie)
1) Le CR du CM du 08/04/19 : CR-CM-du-08.04.19.pdf
2) Déliberation du CM du 26/10/2017 : Délibération-Arret-Projet-PLU.pdf
3) Le Rapport de Présentation : Pages-1-50.pdf / Pages-51-100.pdf / Pages-101-160.pdf / Pages-161-220.pdf / Pages-221-308.pdf
4) Le Projet Aménagement Développement Durable (PADD) : A4-2-PADD.pdf
5) Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) : A4-3-OAP-1-26.pdf / A4-3-OAP-27-50.pdf
6) Le règlement : Pages-1-70.pdf - Pages-71-135.pdf
Ensemble des documents du PLU, version 2017 avant enquete publique
Rappel : SCOT et PDU : ICI
1. Rapport de présentation
Le rapport de présentation est le document de référence pour le PLU. Il contient la description de tous les projets d'aménagements.
Téléchargement (3 parties) [Partie 1] - [Partie 2] - [Partie 3 et Annexes]
2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Téléchargement : [Doc Complet]
3. Orientations d’Aménagements et de Programmation (OAP)
Téléchargement : [Doc Complet]
4. Règlement graphique - Zonage
a) Plan de zonage global au 1 / 5 000 - Téléchargement : [Doc Complet]
b) Plan de zonage zoom au 1 / 2 500 - Téléchargement : [Doc Complet]
c) Emplacements réservés – liste
Ce document présente la liste des espaces réservées.
Emplacements réservés pour la mixité sociale : L1 à L14
Emplacements réservés pour liaison mode doux : P1 à P19
Emplacements réservés pour espaces ou équipements publics : R1 à R22
Emplacements réservés pour voirie : V1 à V46
Chaque réservation est référencée et se retrouve dans les planches de détails du § suivant
Téléchargement : [Doc Complet]
d) Emplacements réservés – planches de détail
Zoom sur chacun des emplacements réservés.
Téléchargement : [Partie 1 - L1 à L13] - [Partie 2 - L14 à P8] - [Partie 3 - P9 à P17] - [Partie 4 - P18 à R14] - [Partie 5 - R15 à V3]
Téléchargement : [Partie 6 - V4 à V9] - [Partie 7 - V10 à V20] - [Partie 8 - V21 à V37] - [Partie 9 - V38 à V45]
5. Règlement écrit
Le Reglement écrit décrit toutes les règles qui sont appliquées pour la rédaction du PLU, toutes les dispositions qui s'appliquent aux différents types d'espaces urbanisés, à urbaniser et agricoles.
Dans les dispositions générales sont listés tous les batimanets ou structures qui dovent être conservées pour des motifs architecturaux, historiques, patrimoniaux, ...
Téléchargement : [Doc Complet]
ANNEXES
A-1. Servitudes d’Utilité Publique
a) Liste - Téléchargement : [Partie 1] - [Partie 2]
b) Plan global - Téléchargement : [Partie 1] - [Partie 2]
A-2. Plan d’exposition au bruit (PEB) de l’aéroport de Lyon Saint Exupéry
Téléchargement : [Doc Complet]
A-3. Périmètre de protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PENAP)
a) Délibération du Département du Rhône - Téléchargement : [Doc Complet]
b) Plan de délimitation sur la commune de Genas - Téléchargement : [Doc Complet]
A-4. Périmètres d’application du droit de préemption urbain et périmètres de zones d’aménagement différé (ZAD)
Téléchargement : [Partie 1] - [Partie 2]
A-5. Liste des zones d’aménagement concerté (ZAC)
Téléchargement : [Doc Complet]
A-6. Périmètre des secteurs relatifs aux taux de la taxe d’aménagement
Téléchargement : [Doc Complet]
A-7. Périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)
Téléchargement : [Partie 1] - [Partie 2]
A-8. Périmètres à l’intérieur desquels l’autorité compétente peut surseoir à statuer
Téléchargement : [Partie 1] - [Partie 2]
A-9. Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Téléchargement : [Doc Complet]
A-10. Schéma Directeur d’Assainissement
a) SDA en vigueur - Téléchargement : [Doc Complet]
b) Projet de SDA - Téléchargement : [Rapport Projet + Annexe 1] - [Annexe 2] - [Annexe 3]
A-11. Plan des réseaux
a) Eau potable - Téléchargement : [Doc Complet]
b) Assainissement - Téléchargement : [Partie 1] - [Partie 2]
A-12. Etude des risques de mouvements de terrains
Téléchargement : [Partie 1] - [Partie 2]
A-13. Cartographie de l’aléa retrait-gonflement des sols argileux dans le département du Rhône
Téléchargement : [Page de Garde] - [Rapport]
A-14. Zone à risque d’exposition au plomb
Téléchargement : [Doc Complet]
Sources - Site de la mairie de Genas : [ICI]
