Ensemble des documents du PLU mis à la disposition du public

 

Pendant l'enquête publique, si les liens sur les documents ci-dessous ne fonctionnent pas, l'ensemble des document est disponible sur le site de l'enquête publique : [ICI]

 

Rappel : SCOT et PDU : ICI

1. Rapport de présentation

Le rapport de présentation est le document de référence pour le PLU. Il contient la description de tous les projets d'aménagements.

Téléchargement (3 parties) [Partie 1] - [Partie 2] - [Partie 3 et Annexes]


2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Téléchargement : [Doc Complet]


3. Orientations d’Aménagements et de Programmation (OAP)

Téléchargement : [Doc Complet]


4. Règlement graphique - Zonage

a) Plan de zonage global au 1 / 5 000 - Téléchargement : [Doc Complet]

b) Plan de zonage zoom au 1 / 2 500 - Téléchargement : [Doc Complet]

c) Emplacements réservés – liste

Ce document présente la liste des espaces réservées.
Emplacements réservés pour la mixité sociale : L1 à L14
Emplacements réservés pour liaison mode doux : P1 à P19
Emplacements réservés pour espaces ou équipements publics : R1 à R22
Emplacements réservés pour voirie : V1 à V46

Chaque réservation est référencée et se retrouve dans les planches de détails du § suivant
Téléchargement : [Doc Complet]


d) Emplacements réservés – planches de détail

Zoom sur chacun des emplacements réservés.
Téléchargement : [Partie 1 - L1 à L13] - [Partie 2 - L14 à P8] - [Partie 3 - P9 à P17] - [Partie 4 - P18 à R14] - [Partie 5 - R15 à V3]
Téléchargement : [Partie 6 - V4 à V9] - [Partie 7 - V10 à V20] - [Partie 8 - V21 à V37] - [Partie 9 - V38 à V45]

5. Règlement écrit
Le Reglement écrit décrit toutes les règles qui sont appliquées pour la rédaction du PLU, toutes les dispositions qui s'appliquent aux différents types d'espaces urbanisés, à urbaniser et agricoles.
Dans les dispositions générales sont listés tous les batimanets ou structures qui dovent être conservées pour des motifs architecturaux, historiques, patrimoniaux, ...
Téléchargement : [Doc Complet]

ANNEXES
A-1. Servitudes d’Utilité Publique
a) Liste - Téléchargement : [Partie 1] - [Partie 2]
b) Plan global - Téléchargement : [Partie 1] - [Partie 2]

A-2. Plan d’exposition au bruit (PEB) de l’aéroport de Lyon Saint Exupéry
Téléchargement : [Doc Complet]

A-3. Périmètre de protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PENAP)
a) Délibération du Département du Rhône - Téléchargement : [Doc Complet]
b) Plan de délimitation sur la commune de Genas - Téléchargement : [Doc Complet]

A-4. Périmètres d’application du droit de préemption urbain et périmètres de zones d’aménagement différé (ZAD)
Téléchargement : [Partie 1] - [Partie 2]

A-5. Liste des zones d’aménagement concerté (ZAC)
Téléchargement : [Doc Complet]

A-6. Périmètre des secteurs relatifs aux taux de la taxe d’aménagement
Téléchargement : [Doc Complet]

A-7. Périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)
Téléchargement : [Partie 1] - [Partie 2]

A-8. Périmètres à l’intérieur desquels l’autorité compétente peut surseoir à statuer
Téléchargement : [Partie 1] - [Partie 2]

A-9. Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Téléchargement : [Doc Complet]

A-10. Schéma Directeur d’Assainissement
a) SDA en vigueur - Téléchargement : [Doc Complet]
b) Projet de SDA - Téléchargement : [Rapport Projet + Annexe 1] - [Annexe 2] - [Annexe 3]


A-11. Plan des réseaux
a) Eau potable - Téléchargement : [Doc Complet]
b) Assainissement - Téléchargement : [Partie 1] - [Partie 2]

A-12. Etude des risques de mouvements de terrains
Téléchargement : [Partie 1] - [Partie 2]


A-13. Cartographie de l’aléa retrait-gonflement des sols argileux dans le département du Rhône
Téléchargement : [Page de Garde] - [Rapport]

A-14. Zone à risque d’exposition au plomb
Téléchargement : [Doc Complet]

 

Sources - Site de la mairie de Genas : [ICI]

 


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