Ensemble des documents mis à la disponiblité du public

1. Rapport de présentation

Le rapport de présentation est le document de référence pour le PLU. Il contient la description de tous les projets d'aménagements.

Téléchargement (3 parties) [Partie 1] - [Partie 2] - [Partie 3 et Annexes]


2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

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3. Orientations d’Aménagements et de Programmation (OAP)

Téléchargement : [Doc Complet]


4. Règlement graphique - Zonage

a) Plan de zonage global au 1 / 5 000 - Téléchargement : [Doc Complet]

b) Plan de zonage zoom au 1 / 2 500 - Téléchargement : [Doc Complet]

c) Emplacements réservés – liste

Ce document présente la liste des espaces réservées.
Emplacements réservés pour la mixité sociale : L1 à L14
Emplacements réservés pour liaison mode doux : P1 à P19
Emplacements réservés pour espaces ou équipements publics : R1 à R22
Emplacements réservés pour voirie : V1 à V46

Chaque réservation est référencée et se retrouve dans les planches de détails du § suivant
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d) Emplacements réservés – planches de détail

Zoom sur chacun des emplacements réservés.
Téléchargement : [Partie 1 - L1 à L13] - [Partie 2 - L14 à P8] - [Partie 3 - P9 à P17] - [Partie 4 - P18 à R14] - [Partie 5 - R15 à V3]
Téléchargement : [Partie 6 - V4 à V9] - [Partie 7 - V10 à V20] - [Partie 8 - V21 à V37] - [Partie 9 - V38 à V45]

5. Règlement écrit
Le Reglement écrit décrit toutes les règles qui sont appliquées pour la rédaction du PLU, toutes les dispositions qui s'appliquent aux différents types d'espaces urbanisés, à urbaniser et agricoles.
Dans les dispositions générales sont listés tous les batimanets ou structures qui dovent être conservées pour des motifs architecturaux, historiques, patrimoniaux, ...
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ANNEXES
A-1. Servitudes d’Utilité Publique
a) Liste - Téléchargement : [Partie 1] - [Partie 2]
b) Plan global - Téléchargement : [Partie 1] - [Partie 2]

A-2. Plan d’exposition au bruit (PEB) de l’aéroport de Lyon Saint Exupéry
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A-3. Périmètre de protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PENAP)
a) Délibération du Département du Rhône - Téléchargement : [Doc Complet]
b) Plan de délimitation sur la commune de Genas - Téléchargement : [Doc Complet]

A-4. Périmètres d’application du droit de préemption urbain et périmètres de zones d’aménagement différé (ZAD)
Téléchargement : [Partie 1] - [Partie 2]

A-5. Liste des zones d’aménagement concerté (ZAC)
Téléchargement : [Doc Complet]

A-6. Périmètre des secteurs relatifs aux taux de la taxe d’aménagement
Téléchargement : [Doc Complet]

A-7. Périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)
Téléchargement : [Partie 1] - [Partie 2]

A-8. Périmètres à l’intérieur desquels l’autorité compétente peut surseoir à statuer
Téléchargement : [Partie 1] - [Partie 2]

A-9. Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Téléchargement : [Doc Complet]

A-10. Schéma Directeur d’Assainissement
a) SDA en vigueur - Téléchargement : [Doc Complet]
b) Projet de SDA - Téléchargement : [Rapport Projet + Annexe 1] - [Annexe 2] - [Annexe 3]


A-11. Plan des réseaux
a) Eau potable - Téléchargement : [Doc Complet]
b) Assainissement - Téléchargement : [Partie 1] - [Partie 2]

A-12. Etude des risques de mouvements de terrains
Téléchargement : [Partie 1] - [Partie 2]


A-13. Cartographie de l’aléa retrait-gonflement des sols argileux dans le département du Rhône
Téléchargement : [Page de Garde] - [Rapport]

A-14. Zone à risque d’exposition au plomb
Téléchargement : [Doc Complet]

 

Sources - Site de la mairie de Genas : [ICI]

 


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PLU 2017 / 2018

Informations et documentations

Genas PLU 2017 p1Cliquer sur l'image ou le titre

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N°4 Octobre 2016

Parlons en Lettre 4 v07 publiee 200 283
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